Inspi juridique : droit romain, droit coutumier, objection, ce procès est une farce !

[Tybalt (le retour)]

"Ce procès est une farce !" Pour que votre groupe n'objecte pas cette critique abrasive à vos scènes de procès, litiges, discussions de points de droit et autres notaires obséquieux ou géniaux à la Balzac, pourquoi ne pas ouvrir un fil d'inspis sur les lois ? Entre le droit antique et le droit médiéval, les pays de droit romain et ceux de droit coutumier, les lois de coins du monde auxquels je ne connais rien et ceux des univers imaginaires de toute sorte, il doit y avoir de quoi faire...

Quelques ressources un peu en vrac :

Les clichés des procès des séries américaines et les différences avec le droit français, article du Monde

Le blog Actuel Moyen Âge, écrit par des médiévistes, contient plusieurs articles utiles sur le droit au Moyen Âge, par exemple dans la rubrique "Justice".


Quelques références de livres (que je n'ai pas lus, je ne sais donc pas ce qu'ils valent) :

Cold cases en Grèce antique de Zoé Angelis et Pierre Bayard, CNRS éditions, 2026. Plusieurs cas, mythologiques ou historiques, lus sous l'angle de la justice ou du roman policier avant l'heure.
Fiche sur Place des libraires

Le droit selon Star Trek de Fabrice Defferrard, aux éditions Mare & Martin, 2016. Vous vous êtes déjà demandé comment la loi fonctionne dans une galaxie où coexistent la Fédération des planètes et plusieurs empires plus ou moins pacifiques, le tout comprenant des milliers de systèmes planétaires et de vastes zones isolées ?
Fiche sur Place des libraires

Le droit contre-attaque : l'univers star wars au prisme du droit, d'Alexandre Ciaudo, Presses universitaires de Franche-Comté, 2021. Droit canonique jedi, égalité des sexes, libertés fondamentales, droit animalier, contrôles migratoires, droïdes ou encore fiscalité, sont quelques-uns des sujets abordés dans ce recueil d'articles universitaires.
Fiche sur Place des libraires

Le droit dans la saga Le seigneur des anneaux, Raphaël Maurel, aux éditions Enrick B., 2023.
Si on commet des délits ou des crimes sous l'influence de l'Anneau, est-on coupable ? Quel est le statut juridique du Conseil d'Elrond ? Eomer a été banni par Théoden alors que ce dernier était possédé : son bannissement était-il valable ? Quelles sont les lois de la guerre en Terre du Milieu (et sont-elles respectées) ? Etc.
Fiche sur Place des libraires

"Fantastique et droit", dossier dans la revue Otrante n°54, Presses universitaires de Rennes, 2024.
Fiche sur le site des PUR, on peut télécharger le sommaire et l'introduction.

Edit : j'allais oublier un bouquin que pour le coup j'ai lu : Plage interdite aux éléphants et autres bizarreries du droit, de Paul de Vaublanc, chez Bréal, 2010, un petit livre sur les lois et arrêtés les plus étranges en France.

Savez-vous que les OVNI n'ont pas le droit de survoler la ville de Chateauneuf-du-Pape ?
Qu'à Sarpourenx, il est strictement interdit de mourir à toute personne ne disposant pas d'emplacement dans le cimetière ?
Que les escargots se doivent d'avoir un billet dans le TGV ?
Que des parents peuvent s'opposer aux mariages de leurs enfants même majeurs ?
Le droit est souvent perçu comme une matière ennuyeuse. Pourtant, il peut s'avérer drôle ou étonnant.
En effet, l'histoire, les enjeux politiques, ou plus simplement une "absence" momentanée du législateur expliquent que des textes (lois, circulaires, arrêtés...) soient truffés de bizarreries et des dispositions insolites.

Naturellement, une loi improbable provoquant un retournement de situation inattendu, un dénouement cocasse ou un dilemme atroce constitue une vraie pépite pour les MJ en quête de ficelles originales en vue d'un scénario.

[Rosco]

Exemple réel
En france, une socièté qui possède un bien immobilier locatif, qui le prete à un salarié ou à l'un de ses dirigeant, est imposé sur le loyer non perçu.
Cela est la loi, a date en 2025, lr fisc redresse une socièté pour non declaration des revenues non perçu au titre d'un pret d'une villa.
L'entreprise conteste, perd l'affaire finit en cassation. L'entreprise gagne alors, en effet, en vertu d'un accord passé avec le liban, les personnes morales libanaises sont exonorés de cette imposition.


Cas celebre Al Capone
Al Capone a été condamné a tord, et pat méconnaissance du droit fiscale par ses avocats, des pénalistes.
En effet il a été condamné pour fraude a la declaration de revenues. Sauf que plus de 50% des faits étaient prescrits.

En effet le prescription fiscale est plus courte que la penale.
Chose que ses avocats ignoraient

[Qui Revient de Loin]

Dans la Romance de Ténébreuse de Marion Zimmer Bradley (1962), une saga qui s'étend sur près d'un millénaire, le Pacte de Varzil le Bon a proscrit l'usage de la magie (bon, des pouvoirs psi) pouvant blesser l'adversaire sans soumettre l'usager au même risque et, en voie de conséquence, a sonné le glas des programmes de croisement et reproduction de lignées ayant les pouvoirs psi spécialisés en ce sens (provoquer des tremblement de terre, générer la foudre, etc.) Bene Gesserit-style, et interdit les objets magiques avec ces capacités.
Ce traité a aussi instauré la neutralité des tours de magiciens. 

Dans cet univers, une autre loi interdit aux roturiers et aux femmes de porter l'épée. Les Amazones Libres, des femmes mercenaires en marge de la société, prennent bien garde à ce que leur coutelas soit plus court de 8 cm que les épées :

-« Ce n'est pas une épée. »

 

Le Terrien demande alors : « Quelle est la différence ? »

 

Ce à quoi elle rétorque avec ironie : « Environ trois pouces ».

Ces "points" de droit servent de ressort dramatique :

• des amours sont brisés par des mariages arrangés, des dynasties sont ravagées par des enfants ne maitrisant pas de terribles pouvoirs, les excès et ravages de la guerre magique poussent à créer le Pacte et imposer son application, un objet magique banni réapparait longtemps après le pacte
  
• des femmes doivent prouver qu'elles ont le droit d'être armées, et qu'elles le font en respectant les lois
  

[Qui Revient de Loin]

Toujours dans la même oeuvre, l'Empire terrien répertorie officiellement la planète (qu'il nomme Cottman IV) sous le statut de Monde fermé de Classe D (Class D Closed world). 
Ma mémoire me faisant défaut, voici ce que l'IA rappelle :

Signification de cette catégorie pour Ténébreuse :

• Interdiction technologique : Selon l'accord commercial de Classe D signé entre l'Empire et la régence des Hastur (le gouvernement de la planète), l'introduction d'industries mécanisées, d'activités minières lourdes ou de transports de surface technologiques est strictement interdite en dehors de la concession de l'astroport. 
  
• Zone d'exclusion stricte : L'Empire terrien n'a le droit de posséder qu'une zone délimitée — le port spatial de type Beta construit près de la cité de Thendara — et n'a aucun droit d'ingérence ou d'infiltration dans les territoires autochtones. 
  
• Préservation culturelle forcée : Ce statut a été mis en place car la société féodale de Ténébreuse refuse catégoriquement d'importer la technologie terrienne (en particulier les armes à feu, interdites par leur propre Pacte) et souhaite préserver son mode de vie et ses pouvoirs psychiques (laran) de l'influence de l'Empire. 
  

Ce classement impérial est au cœur de l'intrigue de plusieurs romans, notamment dans Les Casseurs de mondes (The World Wreckers), où une organisation tente de saboter secrètement la planète pour forcer l'Empire à changer sa catégorie et à l'ouvrir aux investisseurs industriels. 

[Qui Revient de Loin]

J'ai créé plusieurs "textes de loi" en m'inspirant d'exemples historiques et de créations que l'on trouve dans la fiction :

Miles mercenarius Carta

Origine du texte incertaine.

Version Warhammer

https://compagniedesardents.wordpress.c ... ius-carta/

Articles I à XII, extraits de l’Édit Miles mercenarius Carta rédigé par la main de l’Empereur Magnus Ier en l’An 2322 CI

1. L’achat d’une Charte impériale de mercenariat ouvre la charge de Capitaine à son possesseur intuitu personae.
   
2. Ladite Charte donne le droit à son possesseur de choisir librement ses allégeances en fonction d’un Contrat d’endenture entre le Capitaine et le Patron signataires.
   
3. L’Empereur peut à tout moment préempter tout Contrat d’endenture existant et le briser le cas échéant.
   
4. À défaut, un Électeur peut à tout moment préempter tout Contrat dans son territoire d’autorité. En cas de refus du Capitaine, l’Électeur peut pétitionner l’Empereur pour faire révoquer ladite Charte.
   
5. Aucun Contrat d’endenture, sauf émanant de l’Empereur, ne peut menacer spécifiquement un Électeur.
   
6. Ladite Charte donne le droit de recruter des soldats volontaires et indépendants en tout heure et en tout lieu.
   
7. Ladite Charte donne le privilège de porter couleurs et lever bannière.
   
8. Ladite Charte donne le privilège de se vêtir comme veut, à l’exception de tout signe de diablerie et du Chaos.
   
9. Ladite Charte donne le droit de circuler en armes et sans être inquiété sur tout le territoire de l’Empire -sous réserve de dispositions particulières en les cités franches d’Empire de Marienburg, Middenheim et Talabheim-, à moins qu’un ordre d’arrestation, de débandade ou d’exécution n’ait été émis par l’Empereur.
   
10. L’Empereur ou un Électeur pourra accorder un droit de butin dans le Contrat d’endenture.
    
11. Un Magistère pourra, sauf ordre contraire de son Ordre, établir un Contrat avec le porteur de ladite Charte tant que ledit Contrat n’enfreint pas l’Ordonnance impériale sur la Sorcellerie.
    
12. Ladite charge est effective jusqu’à révocation par l’Empereur, mort du Capitaine porteur de la Charte intuitu personae ou destruction de ladite Charte.
    

Version générique 

Articles I à XII, extraits de l’Édit Miles mercenarius Carta rédigé par la main de la Sainte Emperesse en l’An de Grâce 1012 Après la Chute.

1. L’achat d’une Charte impériale de mercenariat ouvre la charge de Capitaine à son possesseur intuitu personae.
   
2. Ladite Charte donne le droit à son possesseur de choisir librement ses allégeances en fonction d’un Contrat d’endenture entre le Capitaine et le Patron signataires, mais ne peut aller à l’encontre de l’allégeance envers la Sainte Emperesse ou le Saint Empereur.
   
3. La Sainte Emperesse ou le Saint Empereur peut à tout moment préempter tout Contrat d’endenture existant et le briser le cas échéant.
   
4. À défaut, un Pair de l’Empire peut à tout moment préempter tout Contrat dans son territoire d’autorité. En cas de refus du Capitaine, le Pair de l’Empire peut pétitionner la Sainte Emperesse ou le Saint Empereur pour faire révoquer ladite Charte.
   
5. Aucun Contrat d’endenture, sauf émanant de la Sainte Emperesse ou du Saint Empereur, ne peut menacer spécifiquement un pair de l’Empire.
   
6. Ladite Charte donne le droit de recruter des soldats volontaires et indépendants en tout heure et en tout lieu.
   
7. Le Capitaine de la compagnie de mercenaires est responsable des exactions de ses membres qui vont à l’encontre des Lois de la guerre, de l’Édit Miles mercenarius Carta et du Contrat d’endenture.
   
8. Ladite Charte donne le privilège de porter couleurs et lever bannière.
   
9. Ladite Charte donne le privilège de se vêtir comme veut, à l’exception de tout signe de diablerie ou d’hérésie.
   
10. Ladite Charte donne le droit de circuler en armes et sans être inquiété sur tout le territoire de l’Empire -sous réserve de dispositions particulières en les cités franches d’Empire-, à moins qu’un ordre d’arrestation, de débandade ou d’exécution n’ait été émis par la Sainte Emperesse ou le Saint Empereur.
    
11. La Sainte Emperesse ou le Saint Empereur ou un Pair de l’Empire pourra accorder un droit de butin ou un droit de rançonnage dans le Contrat d’endenture.
    
12. Ladite charge est effective jusqu’à révocation par la Sainte Emperesse ou le Saint Empereur, mort du Capitaine porteur de la Charte intuitu personae ou destruction de ladite Charte.
    

Texte bandelette du sceau impérial

Omne datum optimum et omne donum perfectum desursum est, descendens a patro luminum, apud quem non est transmutatio nec vicissitudinis obumbratio. Provide, dilecti in Domino filii, de vobis et pro vobis, omnipotentem Dominum collaudamus, quoniam in universo mundo vestra religio et veneranda institutio nuntiatur.

Extrait de la bulle papale de fondation de l’Ordre du Temple, domaine public.

[Qui Revient de Loin]

Ordonnance Impériale sur la Sorcellerie

Publié une première fois en 2017 par Qui Revient de loin sur le blog de campagne La compagnie des Ardents.

Origine du texte :

Les Articles 1 à 15, Extraits de l’Ordonnance Impériale sur la Sorcellerie telle qu’elle fut rédigée par la main de l’Empereur Magnus en l’An 2305 CI sont issus des Royaumes de Sorcellerie (2006) du jeu de rôle Warhammer, 2e édition.

Les Articles 1 à 4, Extraits de l’Édit de Corne tel qu’il fut rédigé par la main de du Grand Théogoniste Volkmar von Hindenstern en l’An 2510 CI et l’Addendum signé par la main de du Grand Théogoniste Volkmar von Hindenstern en l’An 2516 CI sont inspirés des romans du Sorceleur de Andrzej Sapkowski (1986) et adaptés au jeu de rôle Warhammer par Khentar (2017).

Version Warhammer

https://compagniedesardents.wordpress.c ... rcellerie/

Articles 1 à 15, Extraits de l’Ordonnance Impériale sur la Sorcellerie telle qu’elle fut rédigée par la main de l’Empereur Magnus en l’An 2305 CI

1. L’allégeance de tout Magister va tout d’abord aux idéaux et aux lois du Saint Empire de Sigmar dont les présents Articles font partie intégrante. Elle va ensuite à celui qui est élu de droit Empereur du Saint Empire de Sigmar, puis au Patriarche Suprême des Collèges de Magie, puis aux lois et idéaux de son Ordre, puis au Patriarche de son Ordre, puis aux autorités que chaque Magister peut être tenu de servir dans le cadre de ses responsabilités, puis à ses autres supérieurs au sein de l’Ordre.
   
2. Nul Magister n’est en droit de s’opposer à l’autorité de l’Empereur, que ce soit par malice, ou pour des raisons financières ou politiques. De même, nul Magister n’est censé chercher à renverser le pouvoir de l’Empereur, pour quelque raison que ce soit.
   
3. Tout Magister desdits Collèges se doit d’adhérer aux lois du Saint Empire de Sigmar, quelle que soit sa province, sa région ou sa cité-état, comme tout citoyen, si ce n’est que les Magisters sont seuls habilités à étudier la magie et à l’exercer pour le bien de l’Empire.
   
4. Les Collèges sont libres d’étudier, de documenter, d’exercer la magie et de pratiquer des expériences sur les forces occultes qui existent en ce monde tant qu’ils adhèrent aux restrictions imposées par Teclis d’Ulthuan, gardent à l’esprit et dans le cœur le bien du Saint Empire de Sigmar, et respectent les Articles de ce document.
   
5. Les Collèges ont le pouvoir de conférer quand bon leur semble le droit d’étudier, de documenter, d’exercer la magie et de pratiquer des expériences sur les forces occultes de ce monde à tous leurs initiés, et de choisir leurs apprentis afin de leur transmettre le savoir et la sapience de leurs domaines d’érudition respectifs, pour le bien de l’Empire.
   
6. Nul Magister n’est censé lancer un sort ou un enchantement en public, en dehors du théâtre de la guerre, sans en avoir reçu au préalable la requête de la part de l’Empereur, des Électeurs du Saint Empire de Sigmar ou de toute autre autorité légitime telles qu’elles sont définies par les Articles de ce document. Tous les sorts et enchantements qui sont lancés sans ces permissions ne peuvent l’être que pour de bonnes raisons évidentes.
   
7. Nul Magister n’est censé étudier les savoirs interdits des puissances démoniaques, les voies impies de la nécromancie ou les diableries et autres vils ensorcellements qui puisent dans les pouvoirs corrompus de la magie noire. Tout Magister contrevenant à cet Article se rend coupable d’un acte abominable et devient de fait un hérétique et un traître. Il sera aussitôt passé au fil de l’épée et porté au bûcher.
   
8. Les Collèges doivent répondre favorablement à toute requête raisonnable nécessitant les services spécifiques, dès lors qu’elle émane d’un Électeur du Saint Empire de Sigmar.
   
9. Les Collèges doivent se tenir prêts à rendre service aux armées de l’Empereur et des Électeurs de l’Empire, à moins que leur assistance ne soit requise pour contribuer à la sécession d’une province de l’Empire, ou bien pour causer un tort évident au système électoral, à l’autorité de l’Empereur qui siège sur le trône de Sigmar ou à l’unité identitaire et intentionnelle qui définit le Saint Empire de Sigmar, et éviter ainsi de reproduire le désastre des sinistres siècles des Faux Empereurs.
   
10. Les Collèges doivent accorder leur protection pour toutes les missions diplomatiques et autres tâches de défense et de guerre que pourra leur assigner le souverain élu de droit du Saint Empire de Sigmar.
    
11. Quand ils sont au service des Électeurs du Saint Empire de Sigmar, les Magisters peuvent s’attendre à recevoir les facilités de logement, les avantages, le respect et le traitement privilégié auxquels ont droit tous les nobles du Saint Empire de Sigmar.
    
12. Les Magisters sont autorisés à répondre aux propositions d’emploi de toute personne ou organisation; civile ou religieuse, publique ou privée, noble ou mercantile, à condition que leur employeur ne soit pas un ennemi du Saint Empire de Sigmar ou du peuple, et que cela ne les amène pas à enfreindre l’un ou l’autre des présents Articles.
    
13. Tous les Magisters sont tenus de chercher activement les pratiquants de magie qui pourraient exister dans les frontières du Saint Empire de Sigmar, afin de s’assurer qu’ils sont aptes à rejoindre l’un des Ordres de Magie ou de les faire connaître des Saints Ordres des Templiers de Sigmar, ou encore de les éliminer s’ils apparaissent comme une menace sévère et directe pour le peuple de Sigmar.
    
14. Tous les Magisters sont tenus d’apporter leur assistance dès que les Saints Ordres des Templiers de Sigmar la requièrent, dès lors que lesdits Templiers apportent la preuve suffisante que le serviteur du malin auquel ils ont affaire ne peut être capturé ou détruit sans moyens magiques dont ils ne disposent pas.
    
15. Tous les Magisters sont tenus de s’employer à traquer et à contrer toute forme de machination destructrice et anti-impériale, et de pratique, d’individus ou de créatures qui servent les Dieux Démons ou contribuent à la corruption des citoyens impériaux par quelque biais surnaturel ou infernal, dès lors qu’ils ne peuvent être maîtrisés par les autorités civiles et les Templiers de Sigmar. Tel doit être le premier souci des Collèges et leur objectif, ainsi que ceux des Ordres et des Magisters qui y sont liés. Échouer dans cette mission revient à frapper de nullité tous les Articles de ce document et rendre obsolète leur autorisation de pratiquer librement les arts occultes.
    

[Qui Revient de Loin]

Articles 1 à 4, Extraits de l’Édit d’Obsidienne tel qu’il fut rédigé par la main de du Grand Théogoniste Thoss en l’An 2004 CI

1. Le culte de Sigmar a le saint devoir de traquer et d’anéantir les diableries, la Nécromancie, la Démonologie, la sorcellerie et les sectes du Chaos qui sévissent à travers l’Empire.
   
2. L’Ordre du Temple de la Flamme purificatrice est instauré à Altdorf pour protéger l’Empire de la corruption et extirper les noires semences du Chaos où qu’elles se cachent.
   
3. Les Répurgateurs de cet Ordre sont institués forces de l’Ordre et dotés d’un mandat pour pourchasser, poursuivre en justice et exécuter les envoûteurs, les thaumaturges, les nécromanciens, les mutants, les adorateurs du Chaos et autres renégats dans tout l’Empire.
   
4. Tout membre du culte de Sigmar doit satisfaire aux requêtes raisonnables des Répurgateurs dans l’exercice de leurs fonctions.
   
5. Les Répurgateurs ne peuvent poursuivre les Magisters reconnus des Ordres de Magie, et leurs apprentis, à moins qu’un représentant officiel de l’un des Collèges ne fasse appel à eux pour traquer un Magister ayant trahi, ou que les Répurgateurs soient eux-mêmes témoins d’un acte abominable commis par un tel sorcier.
   
6. Les chasseurs de sorcières sont tenus de livrer tout pratiquant de magie de vingt-cinq ans ou moins aux autorités collégiales, sous réserve que l’individu ne soit pas coupable d’adoration démoniaque ou de vile sorcellerie, et qu’il n’ait commis aucun acte odieux.
   

Articles 1 à 4, Extraits de l’Édit de Corne tel qu’il fut rédigé par la main de du Grand Théogoniste Volkmar von Hindenstern en l’An 2510 CI

1. Est instauré un ordre de Répurgateurs dénommés Sorceleurs, qui prendra place dans l’Olt Festes Haus de la Forêt des Ombres.
   
2. Les Sorceleurs se consacreront à l’éradication des forces du Chaos.
   
3. Tout Sorceleur portera le médaillon de l’Ordre.
   
4. Les Sorceleurs étudieront et retourneront le pouvoir des diableries du Chaos contre ce mal.
   

Addendum signé par la main de du Grand Théogoniste Volkmar von Hindenstern en l’An 2516 CI

1. L’Ordre des Sorceleur est aboli.
   
2. Tous ses biens, meubles et immeubles, sont saisis.
   
3. Seuls les Sorceleurs reconnus fidèles à l’Empereur et au culte de Sigmar par un tribunal exceptionnel ont le droit de continuer à vivre et servir l’Empire.
   
4. Lesdits Sorceleurs devront traquer et éradiquer les traîtres à l’Ordre, à l’Empire et à Sigmar.
   

[Qui Revient de Loin]

Lex imperialis mercator principes

Version Rogue Trader

Lex imperialis mercator principes

1. Tous citoyens et citoyennes élevé·es par Lettre de Marque de l’Empereur-Dieu ou des Hauts Seigneurs de Terra au titre de Princes-marchands et Princesses-marchand, ci-devant désignés par « PM », sont des agents impériaux de toute autonomie dans le Vide au-delà de l’Imperium.
   
2. Cette Lettre de Marque et les distinctions, devoirs et privilèges y afférant sont dynastiques : ils sont transmissibles à tous et toutes les descendant·es de la personne élevée, sauf clauses particulières édictées dans ladite Lettre de Marque.
   
3. Il est interdit de donner, vendre, léguer la Lettre de Marque confiée au nom de l’Empereur-Dieu en dehors de la dynastie du PM, sauf clauses particulières édictées dans ladite Lettre de Marque.
   
4. Seuls l’extinction de la lignée parmi les étoiles, la révocation directe par l’Empereur-Dieu ou les Hauts Seigneurs de Terra ou l’éradication par croisade menée contre eux peuvent destituer un PM.
   
5. Les PM ont droit de porter bannière et armoiries.
   
6. Tous les biens saliques et tous les artefacts familiaux de la dynastie des PM sont inaliénables : nul ne peut les hypothéquer, les mettre en gage, les saisir pour dettes ou par décision de justice.
   
7. Au sein de l’Imperium, les PM sont les égaux des Commandeurs et Commandeuses impériaux, des Chef·fes de Chapitre et des Inquisiteurs et Inquisitrices, avec qui ils peuvent négocier l’aide nécessaire à leur entreprise.
   
8. Les PM ont le droit de libre circulation au sein de l’Imperium, à l’exception des mondes interdits signalés par balises-sentinelles, et le droit de s’aventurer au-delà des limites de l’Imperium et de gérer ce qui s’y trouve avec toute l’autorité du Sénat impérial. Comme tels, seuls eux sont aptes à déterminer comment ils doivent réagir et interagir face aux mutants, aux xénos et à toutes menaces. Ils ont donc droit de contact, de relations et de commerce avec ces peuples et menaces, ainsi que droit de destruction à leur encontre, ou de confier cette destruction à d’autres.
   
9. Par conséquent :
   
   1. Les PM ont droit et devoir de prendre possession des systèmes, planètes, peuples et ressources découvertes en leur nom et celui de l’Imperium, par la conquête ou tout autres moyens qu’ils souhaitent s’ils le doivent. Ces découvertes deviennent ainsi part de l’Imperium et propriétés du PM.
      
   2. Les PM ont droit exclusif d’exploiter, de piller les ressources, archéotechnologies et xénotechnologies découvertes comme bon leur semble.
      
   3. Les PM ont droit exclusif de commerce avec les mondes qu’ils ont découverts, conquis, fondés ou qu’ils protègent, que ce soit en matière de ce qui est commercé, d’où le commerce se produit, de comment et d’avec qui il est réalisé.
      
   4. Les PM ont droit de Fortune du Vide sur toutes épaves, et leur contenu, errant dans le Vide ou abandonnées sur une planète.
      
   5. Les PM ont droit de trésor, sans avoir à payer de taxes sur lesdits trésor et sans encourir la possibilité d’une saisi
      
   6. Les PM ont droit de butin sur tous vaisseaux, cargaisons et effets personnels des équipages et passagers obtenu par l’usage de la force sur tout étranger ou ennemi de l’Imperium.
      
   7. Les PM ont le droit d’établir des colonies de peuplement.
      
10. Les PM sont responsables du bien-être de leurs navires et de leurs équipages et passagers, de leurs forces et de leurs comptoirs, stations, colonies, protectorats et dominions.
    
11. Tous les frais en vivres, carburants, munitions, armements, personnels, matériels et équipement des expéditions et exploitations des PM sont à leur charge.
    
12. Les PM peuvent requérir de l’aide des organes de l’empire mais ont alors responsables de l’aide fournie.
    
13. Les PM ont l’obligation de se joindre à toutes guerres et croisades édictées par l’Empereur-Dieu ou les Hauts Seigneurs de Terra, sous le commandement nommé par eux, en accord avec la chaîne de commandement militaire qui en découle et le rang des PM.
    

Clauses supplémentaires pouvant figurer dans une Lettre de Marque :

1. 1. Devoir d’exploration du Vide inexploré ou inconnu, parfois dans une zone spécifique, parfois sans recevoir les droits d’exploitation dans cette zone.
      
   2. Devoir de conquête sous la forme de croisade, de guerres spécifiques.
      
   3. Devoir de commerce.
      
   4. Restriction du Vide d’exploitation à un secteur spécifique.
      
   5. Obligation de visiter régulièrement des mondes spécifiques pour y hisser les couleurs de l’Imperium et tant que représentant officiel de l’Empire, voire pour contrôler ces mondes, prélever des taxes impériales (à confier au Trésor impérial ensuite), etc. En cas de refus de ces mondes, le PM devra effectuer une expédition punitiv
      
   6. Devoir de colonisation de certains mondes (qui peuvent l’avoir été depuis l’émission de la Lettre de Marque…).
      
   7. Obligation de mener une croisade contre des mondes, des peuples particuliers (croisade qui peut être achevée depuis longtemps, comme les guerres de Méritech).
      

Version générique : Codex imperialis du Saint EmpireLex imperialis mercator principes

1.         Tous citoyens et citoyennes élevé·es par Lettre de Marque de la Sainte Emperesse  au titre de Princes-marchands et Princesses-marchand, ci-devant désignés par « PM », sont des agents impériaux de toute autonomie dans la Barbarie au-delà de l’Imperium.

2.         Cette Lettre de Marque et les distinctions, devoirs et privilèges y afférant sont dynastiques : ils sont transmissibles à tous et toutes les descendant·es de la personne élevée, sauf clauses particulières édictées dans ladite Lettre de Marque.

3.         Il est interdit de donner, vendre, léguer la Lettre de Marque confiée au nom de la Sainte Emperesse en dehors de la dynastie du PM, sauf clauses particulières édictées dans ladite Lettre de Marque.

4.         Seuls l’extinction de la lignée sous les cieux, la révocation directe par la Sainte Emperesse ou l’éradication militaire ordonnée par Elle peuvent destituer un PM.

5.         Les PM ont droit de porter bannière et armoiries.

6.         Tous les biens saliques et tous les artefacts familiaux de la dynastie des PM sont inaliénables : nul ne peut les hypothéquer, les mettre en gage, les saisir pour dettes ou par décision de justice.

7.         Au sein de l’Imperium, les PM sont les égaux des Ducs et Duchesses, des Commandeurs et Commandeuses des Ordres, des Généraux et des Générales et des Amiraux et Amirales, avec qui ils peuvent négocier l’aide nécessaire à leur entreprise.

8.         Les PM ont le droit de libre circulation au sein de l’Imperium, à l’exception des territoires interdits signalés par bornes d’exclusion, et le droit de s’aventurer au-delà des limites de l’Imperium et de gérer ce qui s’y trouve avec toute l’autorité du Sénat impérial. Comme tels, seuls eux sont aptes à déterminer comment ils doivent réagir et interagir face aux nations et peuples étrangers, aux créatures et à toutes menaces. Ils ont donc droit de contact, de relations et de commerce avec ces peuples et menaces, ainsi que droit de destruction à leur encontre, ou de confier cette destruction à d’autres.

9.         Par conséquent :

            i.          Les PM ont droit et devoir de prendre possession des systèmes, planètes, peuples et ressources découvertes en leur nom et celui de l’Imperium, par la conquête ou tout autres moyens qu’ils souhaitent s’ils le doivent. Ces découvertes deviennent ainsi part de l’Imperium et propriétés du PM.

            ii.         Les PM ont droit exclusif d’exploiter, de piller les ressources, archéotechnologies et psitechnologies découvertes comme bon leur semble.

            iii.        Les PM ont droit exclusif de commerce avec les mondes qu’ils ont découverts, conquis, fondés ou qu’ils protègent, que ce soit en matière de ce qui est commercé, d’où le commerce se produit, de comment et d’avec qui il est réalisé.

            iv.        Les PM ont droit de Fortune du Vide sur toutes épaves, et leur contenu, errant dans le Vide ou abandonnées sur une planète.

            v.         Les PM ont droit de trésor, sans avoir à payer de taxes sur lesdits trésor et sans encourir la possibilité d’une saisie.

            vi.        Les PM ont droit de butin sur tous vaisseaux, cargaisons et effets personnels des équipages et passagers obtenu par l’usage de la force sur tout étranger ou ennemi de l’Imperium.

            vii.       Les PM ont le droit d’établir des colonies de peuplement.

10.       Les PM sont responsables du bien-être de leurs navires et de leurs équipages et passagers, de leurs forces et de leurs comptoirs, stations, colonies, protectorats et dominions.

11.       Tous les frais en vivres, carburants, munitions, armements, personnels, matériels et équipements des expéditions et exploitations des PM sont à leur charge.

12.       Les PM peuvent requérir de l’aide des organes de l’Empire mais sont alors responsables de l’aide fournie.

13.       Les PM ont l’obligation de se joindre à toutes guerres et croisades édictées la Sainte Emperesse , sous le commandement nommé par Elle, en accord avec la chaîne de commandement militaire qui en découle et le rang des PM.

 

 

Donné sous Notre grand sceau, et la signature et le sceau de notre Chancelier, au Palais impérial, sur le Saint Trône, en l’An de Grâce 1023.

[sceau de l’Empire]

Le Chancelier du Palais impérial

[Signature & sceau du chancelier]

[Qui Revient de Loin]

Doctrine Planeta nullius

Selon le décret Humanum Imperex de 1.823.694.M33, toute planète nouvellement découverte dans le Vide au-delà de l’Imperium, sans signe d’une prise de possession et concrétisée par une occupation humaine effective, ou par tout acte de souveraineté exercé sur cette planète, et ne comportant pas de peuple ayant Foi en l’Empereur-Dieu de l’Humanité*, est déclarée planète n’appartenant à personne (Planeta nullius).

Toute Planeta nullius faisant l’objet d’une prise de possession par un·e Prince·sse-Marchand·e reconnu par une Lettre de Marque valide concrétisée par une occupation humaine effective, ou par tout acte de souveraineté exercé sur cette planète (constructions, fortifications, recherches…), deviendra propriété pleine et entière dudit ou de ladite Prince·sse-Marchand·e au nom de l’Empereur-Dieu de l’Humanité.

La simple découverte adjointe d'une déclaration de possession avec édification d'un monument de souveraineté ou tout autre acte symbolique n'ouvre droit qu'à une présomption de souveraineté, une option permettant de se protéger de l'intervention d'autres Prince·sses-Marchand·es pour consolider ces premières étapes par une occupation effective en un temps raisonnable de deux décennies.

 

 

 

*Il y a un débat non tranché quant au fait que cette Foi doive se traduire par une pratique orthodoxe ou nom du crédo impérial.

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Sources :

« Le Pontife romain, successeur du porteur de clé du royaume des cieux [allusion à saint Pierre, représenté traditionnellement portant la clé du royaume des cieux] et vicaire de Jésus Christ, contemplant avec un esprit paternel toutes les multiples latitudes du monde et les caractéristiques de toutes les nations qui y habitent, et cherchant et désirant le salut de tous, ordonne et dispose fermement, après soigneuse délibération, ces choses qu'il lui semble être agréables à sa Divine Majesté, et par lesquelles il peut amener les brebis qui lui sont confiées par Dieu dans l'unique bercail divin, et peuvent leur valoir la récompense de la félicité éternelle, et obtenir le pardon pour leurs âmes. Nous croyons que ceci peut plus certainement s'accomplir, avec l'aide de Dieu, si nous accordons les faveurs adéquates et les grâces spéciales à ces rois et princes Catholiques qui, comme des athlètes et des champions intrépides de la foi Catholique, comme nous le savons par évidence des faits, non seulement limitent les excès sauvages des Sarrasins et d'autres infidèles, ennemis du nom Chrétien, mais qui aussi, pour la défense et l'expansion de la foi, les combattent ainsi que leurs royaumes et leurs domaines, bien qu'ils soient situés dans les contrées les plus reculées qui nous sont inconnues, et […] le dit Prince […] croyant qu'il accomplirait mieux son devoir envers Dieu en cette matière si, par ses efforts et son travail, la mer devenait navigable jusque chez les Indiens que l'on dit adorer le nom du Christ, et qu'ainsi il pourrait entrer en relation avec eux pour les inciter à aider les Chrétiens contre les Sarrasins […]

 

[…] pour conserver leurs droits et possessions, [les dits roi et prince], sous les plus sévères pénalités alors exprimées, ont interdit, et ont généralement ordonné que personne, sauf leurs marins et leurs navires, ou en paiement de certain tribut, ou avec permission expresse obtenue préalablement des dits roi et prince, ne doit envisager de naviguer dans les dites provinces, de commercer dans les ports et de pêcher les poissons de la mer,

 

Nous, pesant toutes choses avec la réflexion appropriée, et notant que depuis que nous avions autrefois, par des lettres précédentes de notre part, concédé au Roi Alphonse et à ses successeurs, entre autres choses, la pleine et entière faculté d'attaquer, de rechercher, de capturer, de vaincre, de soumettre tous les Sarrasins et les Païens et les autres ennemis où qu'ils se trouvent […] et de réduire leurs personnes en servitude perpétuelle [illorumque personnas in perpetuam servitudinem redigendi] et de s'attribuer, pour lui-même et ses successeurs, les Royaumes, Duchés, Comtés, Principautés, Domaines, possessions et biens, et de les convertir à leur usage et à leur profit et que, ayant sécurisé cette faculté, le dit Roi Alphonse, ou par son autorité, l'Infante sus-nommée, ont acquis justement et légalement et possèdent et ont fait l'acquisition de ces îles, terres, ports et mers et que ceux-ci appartiennent de plein droit au dit Roi Alphonse, à ses héritiers et successeurs. »

Mentions légalesInspirations

• Le concept de terra nullius https://fr.wikipedia.org/wiki/Terra_nullius
  
• La bulle papale Romanus pontifex (1455) https://fr.wikipedia.org/wiki/Romanus_pontifex_(1455)
  
• La doctrine de la découverte https://fr.wikipedia.org/wiki/Doctrine_de_la_d%C3%A9couverte
  

[Qui Revient de Loin]

Il y a aussi les directives de Star Trek, dont je parle dans le fil [-isme] Comment (et pas pourquoi) rendre les univers, les jeux, les scénarios plus inclusifs : https://www.casusno.fr/viewtopic.php?p=2325270#p2325270

[Qui Revient de Loin]

Je trouve aussi très intéressant les weirdings de l'univers de Merry Gentry de Laurell K. Hamilton (2000), des rituels auxquels les féées se sont pliées pour pouvoir vivre sans se détruire ou pour avoir le droit d'émigrer aux USA après avoir été chassées d'Europe.

• Le 1er weirding, en -2000 :  Lessened overall faerie powers and caused the goddess Danu to distance herself from the fey.
  
• Le 2e weirding, en -700 :  Burned out most of the fey's wands and staffs, stripping away even more of their raw magical capacity.
  
• Le 3e weirding, fin XVIIIe-début XIXe siècle :  a massive, power-drenched spell enacted during this migration to allow the Seelie and Unseelie courts to survive and adapt to the new soil of the United States.
  

Ce ne sont pas vraiment des lois, et elles n'ont été appliquées qu'une seule fois (lors desdits rituels), mais on peut les considérer comme des "traités internationaux" puisqu'elles s'appliquent aux grandes cours (été & lumière, hiver & obscurité) comme aux multiples cours mineures qui leur sont inféodées (les gobelins, les vampires, etc.) et que le dernier weirding implique un état tiers (les USA).

[Qui Revient de Loin]

J'ajoute aussi mon premier travail sur l'utilisation des "lois" en JDR :

Faire une lettre de marque pour des pirates & corsaires

Pour créer une lettre de marque, ou lettre de course, à un équipage de corsaires, de pirates dans un jeu plus ou moins historique (Pavillon noir, Secrets de la 7e mer, etc.) ou même dans un jeu de space opera comme Star Wars ou Rogue Trader.
 
Pour donner une charte à une organisation (compagnie de mercenaires, ordre de chevalerie, guilde…) ou un domaine dans un monde médiéval plus ou moins fantastique.
 
Outre l’intérêt en matière d’ambiance et d’immersion d’un tel accessoire, il y a un intérêt ludique à ce type d’aide de jeu : en y adjoignant une charte des droits et devoirs, on ajoute des contraintes et des marges de manœuvres aux personnages-joueurs (PJ), comme l’obligation d’obéir à certaines personnalités, le droit de réquisition, le besoin de faire profil bas hors de sa « juridiction », etc.
 
Document de 10 pages.
 
Les accessoires et aides de jeu qui reviennent de Loin, des aides de jeu en CC BY-NC-SA 4.0.

https://qui-revient-de-loin.itch.io/fai ... -corsaires

Et plein d'autres aides de jeu dans la même veine pour Rogue Trader sur ce fil : [Aides de jeu & Accessoire] Des goodies à haut potentiel ludique pour du jeu dynastique

[Qui Revient de Loin]

Les lois du mariage sont aussi intéressantes : elles permettent aux femmes d'échapper à l'autorité de leur père (dans les régimes patriarcaux) et de se placer sous la protection (et le contrôle...) de la famille de son époux. C'est aussi un moyen d'éviter de devoir témoigner contre le ou la futur·e conjoint·e (et encore plus en pays de common law).

Pour cela, il peut être utile de recourir à des autorités originales, comme le capitaine d'un navire (spoiler, ça ne marche que dans les films) ou le sosie d'Elvis à Végas, ou bien d'en appeler aux coutumes :

• Toujours dans Ténébreuse, il suffit de partager un feu, un repas et une nuit pour être marié. Mieux vaut tout de même pouvoir compter sur le soutien de la famille du conjoint ou sur des témoins irréfutables (comment ça, le voyageur incognito dans le refuge avec eux était le prince ?!?).
  
• Dans Captain Vorpatril's Alliance (L'Alliance) de Lois McMaster Bujold (2012), il suffit
  Spoiler:

  d'échanger ses vœux dans un cercle de céréales (les chocapics, ça marche !) pour se marier et s'extraire à un mandat d'arrêt d'une autre nation, le temps de fuir puis de divorcer... enfin, si cela dure tout un roman, c'est que c'est un chouïa plus complexe.

[Qui Revient de Loin]

Toujours dans la saga Vorkosigan de Lois McMaster Bujold, dans Immunité diplomatique (2012), on voit une application surprenante du

Spoiler:

devoir de la dot appliqué à un seigneur qui décide de booster la population de son domaine en exploitant la technologie de la procréation in-vitro basée sur son sperme...

La question de la loi salique au regard de la transition sexuelle secoue aussi le cocotier d'une société traditionnelle qui entre dans la modernité.

[Qui Revient de Loin]

Dans le sud de la France, aux XI et XIIe siècle, les Sauvetés offraient un droit d'asile :

Les sauvetés étaient des zones d'extraterritorialité, protégées par l'Église catholique et dans laquelle la loi de l'homme ne s'appliquait plus.
 Ces espaces de liberté, constituant des zones de refuge délimitées par plusieurs bornes autour d'une église, sont à l'origine de bourgades rurales créées dans le Midi de la France à l'époque des grands défrichements, entre le XIe et XIIe siècles. Créées à l'initiative de l'Église dans le cadre du droit d’asile et de l'institution de la Paix de Dieu, elles jouissaient d'une garantie de non-agression.
 [...]
 Les sauvetés ont d'abord une fonction colonisatrice et de mise en valeur des terres. Lieu d'asile placé sous le contrôle d'une abbaye, d'un monastère ou d'un prieuré, elles deviennent au XIe siècle un lieu franc où l'immunité de l'individu est respectée. Considérées comme un prolongement permanent de la trêve de Dieu, elles offrent aux populations, à leurs biens et au travail de la terre, la « securitas », en frappant d'anathème ceux qui la brisent.

Un refuge pour les PJ en délicatesse avec la loi ? Ou pour leur ennemi ?